Poursuivi en justice pour ban

[BLP]

Bonsoir,

Ne sachant pas si je dois en rire ou pleurer, je tenais à partager un petit sujet sur notre forum qui me semble être un cas très rare, en tout cas jamais vu pour ma part.

Un joueur me menace de le poursuivre en justice parce qu'il été banni pour cheat. On aurait pu discuter de la validité du ban, mais non, c'est passé très vite aux menaces. J'hésite à appeler Julien Courbet.

http://skyclan.net/forum/viewtopic.php?id=456

[Tizz]

Evoluant dans le monde du droit, je t'assure que tu ne risques absolument rien, si ce n'est gagner de l'argent pour procédure dilatoire (article 32-1 du Code de procédure civile) en dommages-intérêts.

Dénonciation calomnieuse, en plus d'être une erreur de qualification juridique, n'aboutirait pas (juridiquement imho : cheat = domaine du jeu vidéo lui-même, même si bien sûr les précédents jurisprudentiels à ce sujet sont absolument nuls).
En plus, le mec cite HADOPI qui, en plus d'être une loi pas encore en vigueur en France, n'a absolument rien à voir, puisqu'elle vise la protection des droits d'auteur sur Internet.

Bref le mec n'y connaît absolument rien et joue au bluff. Si t'as d'autres question, pm-moi ou IRC.

[Foaly]

J'attends la réponse, sans, je ferais fermé le site pour dénonciation calomnieuse, facile avec la loi HADOPI, plus demande de réparation.

[Veen]

Chère Monsieur, j'ai 31 ans, je suis salarié dans l'informatique pour un très grand groupe Francais et suis quelqu'un de résonnable et respectable. De ce faite, je ne me considère certainement pas comme "Gamin"
Je maintiens gamin et relis toi CHER Monsieur, RAISONNABLE, DE CE FAIT

[Kumqu4t]

c'est jcs-fr ce mec ?

[Choukette]

Vu qu'il à l'air d'aimer être banni, autant le bannir de votre forum. Il ne vous posera ainsi plus de problèmes

[Kalish]

Il n'y connaît rien en tout cas, ça se voit. A part son cochon d'inde, il ne devrait impressionner personne

[Tizz]

Sur le forum indiqué :

Je rappel que Urban Terror est un jeu gratuit et Open source, sans abonnement ni contrat, de ce faite, aucuns recours juridique n'est valable.

Faux et faux.
Urban Terror est gratuit certes, mais pas open source.
De plus, le fait que le produit soit gratuit ou non n'a aucune incidence sur la juridicité de la situation, la loi s'applique à tous et partout. Surtout qu'en l'occurrence le sujet se basait sur dénonciation calomnieuse (encore une fois, erreur de qualification juridique, j'aurais plutôt opté pour la diffamation), donc du droit commun de la responsabilité civile (et droit de la presse / loi 1881 si on se base sur la diffamation), le jeu n'a plus rien à voir.

[Shin]

Omg...et il a 31 ans à ce qu'il dit...comme quoi l'âge ne veut rien dire sur la maturité. :X

[Foaly]

Omg...et il a 31 ans à ce qu'il dit...comme quoi l'âge ne veut rien dire sur la maturité. :X

Nan mais cherches pas, moi j'avais 35 ans et une situation familiale quand j'ai commencé à jouer.

[Lidys]

Nan mais cherches pas, moi j'avais 35 ans et une situation familiale quand j'ai commencé à jouer.

Regardez les gars on a retrouvé benjamin button

HE VAZY FOALY CEST BRADD PITT LOL

[freddy k]

^Ce jeu rend fou! ! mdr! Poursuivre en justice pour un bannissement! Si je met cela dans un bouquin sur les geek, personne y croit! . Trop, trop fort! Bienvenue à Barjoland!